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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Catherine Tran
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LA PETITE BOUTIQUE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA PETITE BOUTIQUE
Catherine Tran, Sarl

Numéro de dépôt :
3902578
Date de dépôt :
05/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LA PETITE BOUTIQUE de Catherine Tran

Présentation de la marque LA PETITE BOUTIQUE

Déposée le 5 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Catherine Tran auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA PETITE BOUTIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Catherine Tran domicilié(e) 31 rue de la procession - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine Tran, Mme. Catherine Tran domicilié(e) 31 rue de la procession - 75015 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 28

Catherine Tran a également déposé les autres marques suivantes : IIAMIES , Catherine Tran , CONSTANCE , ROSE MARIE , PARISIENNE BEAUTY


Catherine Tran, Sarl - 31 rue de la procession - 75015 - Paris - France


Catherine Tran, Mme. Catherine Tran - 31 rue de la procession - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 7 février 2014 - Rejet total n°618067 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).